
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Du Royaume des Choupettes l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Nom du site : Du Royaume des Choupettes
Activité : Élevage familial de Yorkshire Terrier et de Spitz nain
Responsable de la publication : Véronique
Localisation : Mouroux, France
Contact : via le formulaire de contact du site
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
WordPress.com
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
États-Unis
Site web : https://wordpress.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Du Royaume des Choupettes (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.
4. Responsabilité
L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser les informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites.
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
6. Données personnelles
La gestion des données personnelles est détaillée dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.
